Télécharger : le règlement intérieur Les Statuts de l’Association Les Statuts de la fédération
Information légales - Remboursement des frais - Abandon de frais : (D’après le document Lettrasso. 24 Nov 09)
L’action bénévole se caractérise par la participation à l’animation et au fonctionnement d’une association, sans contrepartie ni aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit. La loi est très explicite sur ce sujet. Est cependant accepté, le remboursement pour leur montant réel (…)
On fait comme si... Vous pouvez lire sur cette page le montant des financements octroyés aux partis politiques. Vu la générosité des allocations, il se pourrait bien que l’on voie surgir de nombreux partis en plus de ceux qui existent déjà. Comment organiser des élections dans l’anarchie (…)